Conditions d'utilisation

La responsabilité du laboratoire UMR 7320 : Bases, Corpus, Langage ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Cette œuvre est la propriété exclusive du laboratoire UMR 7320 : Bases, Corpus, Langage. Aucune reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit du laboratoire UMR 7320 : Bases, Corpus, Langage, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur ce site est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du Thesaurus Occitan ni aux intérêts du laboratoire UMR 7320 : Bases, Corpus, Langage et, qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.

Clause attributive de compétence

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.